Tamtam Communication – Agence de marketing & communication à 360° à Tournai

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Informations légales

Dénomination : TamTam Communication srl
Le Propriétaire du site www.tamtamcommunication.be est : Arnaud Baudru
Adresse postale du propriétaire : Route provinciale 81 7543 Mourcourt Belgique, Numéro d’entreprise : TVA BE0826.958.256
Le Créateur du site est : TamTam Communication srl
Contacter le Responsable de l’association : info@tamtamcommunication.be
Le responsable est une personne physique
Le Webmaster est : TamTam Communication srl
Contacter le Webmaster : info@tamtamcommunication.be
L’hébergeur du site est : OVH, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.tamtamcommunication.be
Le site www.tamtamcommunication.be regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.tamtamcommunication.be. Le site www.tamtamcommunication.be est mis à jour régulièrement.
www.tamtamcommunication.be s’efforce de fournir des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

Accessibilité

Le site www.tamtamcommunication.be est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, le propriétaire s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, le propriétaire ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Propriété intellectuelle

TamTam Communication srl est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.
Toute reproduction totale ou partielle du site www.tamtamcommunication.be, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite.

Liens hypertextes

Le site www.tamtamcommunication.be contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …). Cependant, TamTam Communication srl n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

Droit applicable et juridiction compétente :

www.tamtamcommunication.be est un site web soumis à la loi belge et, en cas de litige, les cours et tribunaux belges sont compétents.

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